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36538 - GENAN ( Propriétaire )
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Localisation : La Burbanche / Année : 1929
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente des droits mobiliers de successions. Entre les héritiers, 1) Marie STANISLAS, veuve de Stanislas GENAND, propriétaire, demeurant commune de la Burbanche. 2)Pierre Louis Félix BORNAREL, professeur, demeurant à Sens. 3) Félix Auguste BORNAREL, propriétaire, demeurant à Champdor. Autres noms cités, Augustin BORNAREL, propriétaire, demeurant au Brénod, époux de Stéphanie Michaud MAILLET. Joint au document le formulaire de transcription à la conservation des hypothèques (imprimé double feuille), ainsi q'une note avec tampon de cette même conservation des hypothèques. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre et du notaire. Une fine cordelette sur la partie verticale du document assure son maintien. Une épingle (rouillée) située sur le bas de première page.
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41053 - MOUSSIER ( propriétaire )
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Localisation : La Burbanche / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'immeubles situés sur la commune de La Burbanche, par Alice SATORY, veuve de Henri MOUSSIER, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: JÉRÔME; BOUVARD; SAUVE; LESTRAC; BELLILE; GRENAND; RIGON; JOLY; BOLLENOT; DUCORDAUX; LEREL; MOULIN; MOYNE; SUCHARD; MAIGNIAL; CARLE; HASTIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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36537 - MARJOLLET ( Propriétaire )
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Localisation : La Burbanche / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Extrait du jugement. Concernant la succession de Jean Louis MARJOLLET, propriétaire, époux de Jeanne Clotilde MASSET, demeurant à la Burbanche. Ayant pour héritiers, 1) Anthelme Carolus MARJOLLET. 2) Marie MARJOLLET, épouse BOUVARD. 3) Francisque FOURNIER, soldat au 8ième chasseur à cheval, en garnison à Auxonne (Petit fils), fils de Joséphine MARJOLLET. La succession se compose par une maison d'habitation ainsi que par plusieurs vignes. Document dactylographié sur papier bleu. Tampon de copies. Autre tampon, SAINT-PIERRE, avoué, demeurant à Belley.
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36601 - TISSOT ( Cultivateur )
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Localisation : La Burbanche / Année : 1847
Type d'acte : Actes de naissance et décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
1) Acte de naissance. Marie Marcelin TISSOT, fils de César TISSOT et de Francillon Rose Pierrette son épouse, de son vivant, demeurant la Burdanche. 2) Acte de décès (1918). Marius Marcellin TISSOT, fils de Marcellin TISSOT, et de Marie Anthelmette VETAZ, cultivateurs, de son vivant, demeurant La Burbanche. Exemplaires imprimés avec tampon de la commune.
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26996 - RAVIEZ ( Cultivateur )
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Localisation : La Burbanche / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean-Marie RAVIEZ, dit Baron, cultivateur aux Hôpitaux, commune de La Burbanche, et Louis LAPIERRE et son fils Louis LAPIERRE, propriétaires cultivateurs à Contrevoz. On cite d'autres noms.
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